Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JAVA DELIGHT
KRUZ SEAFOOD SA

Numéro de dépôt :
3333230
Date de dépôt :
29/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
JAVA DELIGHT de KRUZ SEAFOOD

Présentation de la marque JAVA DELIGHT

Déposée le 29 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) KRUZ SEAFOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAVA DELIGHT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRUZ SEAFOOD domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DE NAPOLLON, AVENUE DE PASSE TEMPS,13400 AUBAGNE - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 153 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KRUZ SEAFOOD SA domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DE NAPOLLON, AVENUE DE PASSE TEMPS,13400 AUBAGNE - 13400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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KRUZ SEAFOOD a également déposé les autres marques suivantes : C.M. CAPTURE MARINE , SELECTION QUALITE , AQUAFREEZE , QUEEN KODOK , DIAMOND BRAND , AQUAFREEZE , AQUALIS , IWIK , FRANCE PECHE , IGLO FISH


KRUZ SEAFOOD SA - PARC D'ACTIVITES DE NAPOLLON, AVENUE DE PASSE TEMPS,13400 AUBAGNE - 13400 - France - SIREN 395153653


KRUZ SEAFOOD SA - PARC D'ACTIVITES DE NAPOLLON, AVENUE DE PASSE TEMPS,13400 AUBAGNE - 13400 - France


Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet total n°422151 - Publication au BOPI 2005-11-14

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Crustacés mollusques, céphalopodes, poissons, filets de poissons, coquillages, de mer ou d'eau douce, d'élévage ou sauvages, cuits ou crus, frais ou surgelés. Plats cuisinés, ou semi-élaborés à base de produits de la mer ou d'eau douce, frais ou surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.